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Marques déposées par monsieur RUEL ROGER
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LE CELLIER BRETON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CELLIER BRETON
M. RUEL ROGER

Numéro de dépôt :
4165685
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2025
LE CELLIER BRETON de RUEL ROGER

Présentation de la marque LE CELLIER BRETON

Déposée le 17 mars 2015 par monsieur RUEL ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CELLIER BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur RUEL ROGER domicilié(e) 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RUEL ROGER domicilié(e) 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France.

La marque LE CELLIER BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CELLIER BRETON arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

RUEL ROGER a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS BRETONS , BREIZH ARMOR DISTRIBUTION , 2R – EXPO , VILLAGE VINS ET GASTRONOMIE


M. RUEL ROGER - 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France


M. RUEL ROGER - 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh ” et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Bretagne ” ou “ Cidre Breton ”.